- 2L4
- Dossier
- 1855-1940
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
549 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des publications de mariages.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Registres des cotisations et recettes.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres journaux du secrétaire de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Ces cahiers contiennent des informations sur le quotidien du secrétaire de mairie et la vie locale mais aussi sur les réquisitions militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Relations avec les administrations, réclamations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Livres et registres de paie, carnets de bulletins de salaire.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973).
Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921).
Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935).
Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904).
Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965).
Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968).
Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854).
Procès-verbal de bornage (1889).
Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931).
Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).