Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1854-1973 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973).
Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921).
Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935).
Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904).
Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965).
Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968).
Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854).
Procès-verbal de bornage (1889).
Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931).
Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
[1] Le plan est conservé sur papier calque.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- entretien
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- administration » droit public » constitution
- administration » fiscalité
- registre
- rapport
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- arrêté préfectoral
- statut
- procès-verbal de réunion
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Birieux (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Le Plantay (Ain, France) » Le Plantay (Ain, France) -- Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Versailleux (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-André-le-Bouchoux (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Germain-sur-Renon (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Marlieux (Ain, France)