Zone d'identification
Cote
1G5
Titre
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Date(s)
- [1824] (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registre en mauvais état.