Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Pouillat (Ain, France)
Autre(s) forme(s) du nom
- Polie (vers 1250)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
Depuis le XVème siècle, le village de Pouillat est un fief de Montfleur, commune du Jura (39). Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Pouillat fait partie de la Franche-Comté. En 1790, elle est érigée en commune et intégrée au département de l'Ain.
Sur le ... »
Lieux
Située à la limite avec le département du Jura, la commune de Pouillat fait partie des communes les moins peuplées du département de l’Ain (environ une centaine d’habitants). Sa population se répartit en deux agglomérations : le bourg et celui de Dalles. ... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Textes législatifs généraux :
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires [1] :
Joseph Marie Carron, curé de Pouillat (1790 - an II)
François Hubert Contesse, assesseur du juge de paix (an II - an IV)
Joseph Juillard, agent municipal (an IV - an V)
François Hubert Contesse, assesseur du juge de paix (an V – 1808)
... »
Zone des relations
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2022-05-23 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Ouvrages imprimés :
• « Pouillat » in Collectif, Richesses touristiques et archéologiques du canton de Treffort, Bourg-en-Bresse, 1986, pp.126-133
• Carron (Chantal) et Bruel (Jean-Claude), Carron – monographie, 1986
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).