Pouillat (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Pouillat (Ain, France)

Autre(s) forme(s) du nom

  • Polie (vers 1250)

Zone de description

Dates d’existence

1790/2099

Historique

Depuis le XVème siècle, le village de Pouillat est un fief de Montfleur, commune du Jura (39). Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Pouillat fait partie de la Franche-Comté. En 1790, elle est érigée en commune et intégrée au département de l'Ain.

Sur le ... »

Lieux

Située à la limite avec le département du Jura, la commune de Pouillat fait partie des communes les moins peuplées du département de l’Ain (environ une centaine d’habitants). Sa population se répartit en deux agglomérations : le bourg et celui de Dalles. ... »

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

Textes législatifs généraux : Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. ... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Liste des maires [1] :
Joseph Marie Carron, curé de Pouillat (1790 - an II)
François Hubert Contesse, assesseur du juge de paix (an II - an IV)
Joseph Juillard, agent municipal (an IV - an V)
François Hubert Contesse, assesseur du juge de paix (an V – 1808)
... »

Zone des relations

Entité associée

Léobal, Joseph (1833-18..; cultivateur et maire de Pouillat de 1871 à 1888 et de 1892 à 1896) (1833/18..)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000001089

Type de relation

d'association

Dates de la relation

1871-1896

Description de la relation

Joseph Léobal a été maire de Pouillat de 1871 à 1888 et de 1892 à 1896.

Entité associée

Fillod, Joseph (maire de Pouillat de 1848 à 1852 ; cité en 1859) (19)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000001091

Type de relation

d'association

Dates de la relation

1848-1852

Description de la relation

Joseph Fillod a été maire de Pouillat de 1848 à 1852.

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000001086

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2022-05-23 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Ouvrages imprimés :
• « Pouillat » in Collectif, Richesses touristiques et archéologiques du canton de Treffort, Bourg-en-Bresse, 1986, pp.126-133
• Carron (Chantal) et Bruel (Jean-Claude), Carron – monographie, 1986

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC