Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

• DD1
• Dossier
• 1400, février - 1401, décembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

• AA2
• Dossier
• 1355-1584

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.

• FF1
• Dossier
• 1399, 2 septembre - 1400, 4 août

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Taxes perçues au nom de la ville

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Toisé et trézain.

• AA1
• Dossier
• 1344-1432

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat