Zone d'identification
Cote
DD1
Titre
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Date(s)
- 1400, février - 1401, décembre (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 document relié
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Enquête.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Cette enquête qui a servi à fixer les limites des mandements donne de nombreuses informations sur les droits et délits d’usage, le paysage, les lieudits, les chemins, ainsi que le Rhône. Ce document se présente comme une véritable cartographie de ce territoire au début du XVe siècle.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » circonscription territoriale » sénéchaussée
- administration » administration générale » circonscription territoriale » limite territoriale
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- équipement » voie de communication » voie navigable
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- justice » justice pénale » crimes et délits » délit d'usage
- administration » régime seigneurial » privilèges des communautés » droits d'usage
- enquête
- Moyen Âge » 14e siècle
- Moyen Âge » 15e siècle