recette fiscale

1L12
File
1955-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).

Taxe des prestations.

1O1-3
recordgrp
1847-1910

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

L8
File
1878-1892

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).

L9
File
1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

Réparation et entretien des chemins.

1L7
File
1970-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1O8
File
an XII (1804) - 1959

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1869-1871, 1891).
Prestations en nature pour la réparation des chemins, travaux de réparation et d’entretien, empierrement : ordres ... »

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1Q9
File
1976-1981

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Budgets et comptes.

11W5
File
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Poids public, postes, télégraphes, téléphones.

2L6
File
1882-1918

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).

3G2
File
1912-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’... »

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6
File
1809-1930 (lacunes : 1810, 1813-1814, 1816-1821, 1823-1824, 1831-1836, 1838-1839, 1842-1845, 1848-1852, 1854-1859, 1873-1876, 1879-1881 et 1915-1929)

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires.

1Q4-5
recordgrp
1851-1980 (lacunes : 1925 ; budget primitif et budget supplémentaire 1973)

[1] Documents présents à compter de 1876.

Rétribution scolaire.

1R2
File
1865-1881

Résumé des rôles (1865), rôles (1870, 1877-1878, 1881).

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

2L2
File
1865-1911 (lacunes : 1872-1880)

Part of Fonds communal d'Illiat

Rôles.

Poids-et-mesures.

3G2
File
1874-1908

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Vérification et révision : lettres et avis du vérificateur (1874, 1890-1908) ; recouvrement des droits de pesage : état exécutoire (1890) ; gérance du poids public : désignation d’un préposé, mise en adjudication, délibérations (1905).

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.

2L1
File
1860-1941 (lacunes : 1899, 1905)

Part of Fonds communal de Journans

Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).

1O6
File
1851-1908

Part of Fonds communal de Pouillat

Bordereaux de titres de recette

1L19
File
1957-1965, 1977-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

O7
File
1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904).

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

L7-13
recordgrp
1889-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes.

Q5
File
1890-1980

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).

[1] Documents présents à compter de 1896.

Droits d’expédition et de légalisation.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

2L5
File
1851-1974

Part of Fonds communal de Béréziat

Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).

Réparation et entretien des chemins.

1O7
File
1851-1971

Part of Fonds communal de Béréziat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, ... »

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-4
recordgrp
1809-1982 (lacunes : 1810, 1813-1814, 1816-1818, 1820-1821, 1823-1824, 1828-1829, 1831, 1836-1843)

1L9-10
recordgrp
1946-1982

2L3
File
1865-1919 (lacune : 1898)

Rôles.

Prestations.

1O7-8
recordgrp
1825-1928

Comptes administratifs, délibérations.

Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1846).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1928) [1].

[1] Lacunes : 1898 et 1922.

1Q6
File
1898-1980 (lacunes : 1899, 1916, 1918, 1920, 1924-1925, 1932 et 1941)

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L18-19
recordgrp
1916-1973

Part of Fonds communal de Lent

Factures, pièces justificatives de titre.

1L13
File
1957-1965

Part of Fonds communal de Chaley

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

3G1
File
1792-1973

Part of Fonds communal d'Illiat

Relations avec la perception et l’administration des contributions directes : nomination du percepteur, plaintes, correspondance (1792, ans X-XI, 1833, 1875-1886).
Régie du poids public, perception des recettes : registres à souche des recettes (1969-1973)... »