Zone d'identification
Cote
Q5
Titre
Budgets et comptes.
Date(s)
- 1890-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).
[1] Documents présents à compter de 1896.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique par exercice comptable. Dossier lacunaire.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense de fonctionnement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette fiscale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
- budget primitif
- budget supplémentaire
- compte administratif
- compte de gestion