Zone d'identification
Cote
1L1-3
Titre
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Date(s)
- 1809-1982 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique par exercice.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- budget
- budget primitif
- budget supplémentaire
- société » protection sociale » aide sociale » structure communale d'aide sociale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense de fonctionnement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette fiscale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale