73 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et ... »
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
L’atlas cadastral napoléonien et le registre des états de sections correspondant sont portés manquants.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
L'atlas cadastral rénové est porté manquant.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord