Zone d'identification
Cote
1G1
Titre
Cadastre ordonné par la Constituante.
Date(s)
- 1791 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents en très mauvais état et présentent des traces faites par des insectes. Ils sont à restaurer.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Chaly (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » La Forêt (Journans, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Saint Valérien (Journans, Ain, France ; lieudit)