bilan comptable

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1900-1956

Bulletins d’adhésion (1900).
Livrets individuels de sociétaires (1900-1954).
Statistiques : comptes rendus des opérations effectuées (1923-1954).
États des comptes de fonds déposés à la Caisse des dépôts et consignations (1924-1956).
États des comptes de ... »

Administration générale.

Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
Attribution de la subvention de la commune :... »

Budgets et comptes.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).

Budgets et comptes.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).

[1] On trouve ... »

Budgets et comptes.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 200... »

Budgets et comptes.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].

[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les ... »

Budgets et comptes, comptabilité.

Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, situations financières, délibérations (1981-1990). Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense [1] (1... »

Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1972-1995) [1], balances définitives des comptes (1983-1985).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1993 (1986-1987, 199... »

Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont ... »

Cinéma.

Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1931-1932). Contrôle budgétaire : arrêt de la Cour des comptes (1938). Trésorerie : situation financière de la commune (1926) ; apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1970-1978). ... »

Clôture des comptes, traitement du receveur.

Clôture des comptes : procès-verbal de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1830) ; tableaux synoptiques (1874-1932).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1910, 192... »

Clôture des comptes, traitement du receveur.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1879-1934). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1922, 1925, 1927, 1938). Relations avec la Trésorerie : situation financière de la commune (1902).

Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874-1934). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1899, 1922, 1924, 1928). Vote de crédits : délibérations (1917-1926)... »

Clôture des comptes, trésorerie.

Tableaux synoptiques (1911-1933).
Situations financières de la commune (1978-1982).
Balances générales des comptes (1978-1982).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).

Clôture et contrôle des comptes.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1873-1878, 1882-1886, 1889-1893, 1897-1907, 1912-1933).
Contrôle des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif de la Trésorerie (1969-1981).
Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour ... »

Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1872-1934).
État du passif au 31 mars 1896 (1896).
Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1881, 1938).
Relations avec la Perception de Thoissey et la sous-préfecture ... »

Clôture et régularisation des comptes, traitement du receveur.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1878-1879, 1890-1901, 1920-1935). Régularisation des comptes : délibérations sur le vote et le dépassement de crédits, crédits complémentaires, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1815, 1825, 18... »

Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874, 1878, 1893-1895, 1931-1933). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1922-1959). Régularisation des comptes : ... »

Comptabilité.

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].

[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.

Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1975-1982).
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1892, 1895-1897, 1899-1908, 1911).
Receveur, nomination : arrêté préfectoral, correspondance ... »

Dépenses et traitement du receveur.

Dépenses : quittances, reçus, correspondance (1836-1851) [1]. Statistique financière : états (1906-1909). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1922, 1924, 1927).... »

Forêt communale.

Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.

[1] ... »

Syndicats agricoles.

Société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’Attignat : statuts, liste nominative du conseil d’administration, états comptables, courrier (1905-1911).
Syndicat agricole d’Attignat : statuts, listes nominatives, demande d’homologation (194... »