Dossier 1L8 - Clôture et régularisation des comptes, traitement du receveur.

Zone d'identification

Cote

1L8

Titre

Clôture et régularisation des comptes, traitement du receveur.

Date(s)

  • 1815-1950 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Sulignat (Ain, France)
(180904-15/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1878-1879, 1890-1901, 1920-1935). Régularisation des comptes : délibérations sur le vote et le dépassement de crédits, crédits complémentaires, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1815, 1825, 1857-1880). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations, correspondance (1922, 1924-1925, 1938, 1949-1950).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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