Sous-fonds - Archives modernes

Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 01. Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 02. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 01. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 02. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 03. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 04. Tableau de recensement de la population, vue 01. Tableau de recensement de la population, vue 02. Tableau de recensement de la population, vue 03. Tableau de recensement de la population, vue 04. Tableau de recensement de la population, vue 05. Tableau de recensement de la population, vue 06. Tableau de recensement de la population, vue 07. Tableau de recensement de la population, vue 08. Tableau de recensement de la population, vue 09. Facture de la boucherie-charcuterie Maurice Thévenard située à Sulignat, vue 01. Facture de l'entreprise de construction J. Moronnoz située à Sulignat., vue 01. Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01. Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d... Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d... Plan pour les travaux d'achèvement et construction d'une tourelle pour monter au clocher, vue 01. Plan des décors intérieurs et de construcgtion de l'escalier pour les travaux d'achèvement et con... Plan des bâtiment, cour et jardin dans le cadre de l'acquisition par voie de donation d’un bâtime... Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 01. Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 02. Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 03. Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 04. Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 01. Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 02. Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01. Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise ... Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al... Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al...

Zone d'identification

Cote

Titre

Archives modernes

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

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Nom du producteur

Sulignat (Ain, France)
(180904-15/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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