Subfonds - Archives modernes

Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 01. Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 02. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 01. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 02. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 03. Tableau nominatif des familles et états statistiques du ménage par sections, vue 04. Tableau de recensement de la population, vue 01. Tableau de recensement de la population, vue 02. Tableau de recensement de la population, vue 03. Tableau de recensement de la population, vue 04. Tableau de recensement de la population, vue 05. Tableau de recensement de la population, vue 06. Tableau de recensement de la population, vue 07. Tableau de recensement de la population, vue 08. Tableau de recensement de la population, vue 09. Facture de la boucherie-charcuterie Maurice Thévenard située à Sulignat, vue 01. Facture de l'entreprise de construction J. Moronnoz située à Sulignat., vue 01. Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01. Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d... Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d... Plan pour les travaux d'achèvement et construction d'une tourelle pour monter au clocher, vue 01. Plan des décors intérieurs et de construcgtion de l'escalier pour les travaux d'achèvement et con... Plan des bâtiment, cour et jardin dans le cadre de l'acquisition par voie de donation d’un bâtime... Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 01. Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 02. Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 03. Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 04. Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 01. Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 02. Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01. Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise ... Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al... Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al...

Identity area

Reference code

Title

Archives modernes

Date(s)

Level of description

Subfonds

Extent and medium

Context area

Name of creator

(180904-15/2099)

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Conditions governing reproduction

Language of material

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Place access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

Institution identifier

Rules and/or conventions used

Status

Level of detail

Dates of creation revision deletion

Language(s)

Script(s)

Sources

Accession area

Related subjects

Related people and organizations

Related genres

Related places