Place près de l’ancien cimetière.
- 01O011_002
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Place près de l’ancien cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
Places publiques et aires de stationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction d'un four banal.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat