Zone d'identification
Cote
1O8
Titre
Places publiques et aires de stationnement.
Date(s)
- 1966-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » équipement collectif » place publique
- équipement » urbanisme » équipement collectif » aire de stationnement
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » route nationale
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- déclaration d'utilité publique
- appel d'offres
- aménagement
- marché public
- acte authentique
- minute notariale
- titre de propriété
- pièce comptable
- plan
- temps libre et sociabilité » culture » équipement socio culturel » salle des fêtes
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Cornaton (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
- Route nationale 79 (France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Bourg (Confrançon, Ain, France ; lieudit)