Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1838-1898 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843).
Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en argent de M. le baron de Meillonnas : conclusions du préfet, correspondance (1852).
Construction du pont du Bourg, du pont de Mallet et du pont de Seillon : devis estimatifs, correspondance (1849-1851).
Chemin de grande vicinalité n°26, réparation du pont de l’étang Berchoux suite au débordement des eaux de l’étang : procès-verbal de délit de voirie, rapport, état des dépenses engagées, correspondance (1852-1853).
Reconstruction du pont Crozet sur le bief de Corian, traversant le chemin n° 35 près du Bourg : état des travaux, mémoires des travaux, factures, reçus (1854-1855).
Construction du pont sur le bief de Corian traversant le chemin de petite vicinalité n°1 : procès-verbal de conférence (1877), état des dépenses (1880).
Reconstruction du pont de Corian sur le bief de Corian : procès-verbal de la commission de travaux, devis, plan, facture (1891-1893).
Construction d’un pont sur le Corrion traversant le chemin rural du Corrion : devis, dessins, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1892).
Pont sur le bief de Chevalqueue construit par les Hospices de Bourg, remise en état : correspondance (1898).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » route nationale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- administration » protection civile » sinistre » inondation
- équipement » environnement » eau » nappe d'eau
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- pièce comptable
- rapport
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- justice » justice pénale » crimes et délits
Mots-clés - Lieux
- Route nationale 79 (France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Berchoux, Pont de l'étang (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Bourg, Pont du (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bourg-en-Bresse (Ain, France) » Bourg-en-Bresse, Hospices de (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 25 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 26 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Confrançon (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Confrançon (Ain, France) -- Chemin n°35
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Chevalqueue, Pont sur le bief de (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Corian, Bief de (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Corrion, Chemin rural du (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Corrion, Pont du (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Crozet, Pont (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Loriol, Château de (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Mallet, Pont du (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Seillon, Pont du (Confrançon, Ain, France)