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- 1596-1657
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
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1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
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1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
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1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
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