- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serie1O1-11 - Voirie
- File1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
- File1O2 - Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
- File1O3 - Chemins vicinaux.
- File1O8 - Places publiques et aires de stationnement.
- File1O9 - Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
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