Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1936-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Entretien des chaussées, travaux : rapport de l’ingénieur, devis, bordereau des prix, avant-métré, soumission, réception des matériaux, délibération, correspondance (1936-1937).
Gestion des voies et travaux de remise en état, relations avec les partenaires [1] : concours du service des Ponts et chaussées et de la DDE, arrêté de constitution et de dissolution du syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, adhésion au syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Montrevel, programmes des travaux, budgets, rapports de l’ingénieur, plan, pièces comptables, instructions, correspondance (1952-1980).
[1] Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, Syndicat intercommunal de cylindrage de Montrevel, District rural de Montrevel
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- dissolution
- entretien
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- budget
- pièce comptable
- rapport
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Ain. Direction départementale de l’équipement (Sujet)
- Ain. Service des ponts et chaussées (Sujet)
- District rural de Montrevel-en-Bresse (Montrevel-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- Syndicat intercommunal pour l'entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle (Pont-de-Veyle, Ain) (Sujet)
- Syndicat intercommunal pour l'entretien des chemins communaux de la subdivision de Montrevel-en-Bresse (Ain) (Sujet)