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1866-1953

Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, ... »

1908-1982

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).

Aménagement et gestion de la voirie.

Réglementation : instructions (ans 10, 12 et 13) [1].
Réclamations (1836-1837, 1843, 1868).
Alignement et curage des fossés : lettre du préfet (1812).
Élagage des haies et platanes : arrêté municipal, liste d’émargement d’accusé de réception pour l’... »

Chambres consulaires.

Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes  pour les années 1934-1950).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).

Chambres consulaires.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1951-1981). Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1912, 1937-1959, 1973-1979). Chambre des métiers :... »

Chambres consulaires.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1982). Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1886-1979).

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Création : arrêté préfectoral, correspondance avec le préfet (1862-1863).
Réorganisation de la compagnie, augmentation de l’effectif et discipline : lettre de Joseph Aristide Chevillotte, officier de la compagnie au maire sur la gestion des effectifs (1863... »

Élections socioprofessionnelles.

Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1951-1982).
Tribunal et ... »

Élections socioprofessionnelles.

Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-193... »

Élections socioprofessionnelles.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1920, 1925-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1920, 1924-1979).
Chambre des métiers : listes électorales, ... »

Élections socioprofessionnelles.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).
Chambre des ... »

Garde nationale.

Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).

Garde nationale.

Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
Conseil de recensement, désignation des membres : état de ... »

Listes électorales.

Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).

[1] Suivant le suffrage censitaire ... »

Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.

[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21... »

Ravitaillement civil.

Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles,... »

Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.

Création de la compagnie : arrêté préfectoral, règlements, copies de délibérations du conseil municipal (1898).
Personnel : engagements, arrêtés préfectoraux, nomination, registre des nominations (1898-1944, 1950).
Construction d’une remise et acquisition ... »

Sapeurs-pompiers.

Création d’une subdivision : arrêté préfectoral, rapport de la commission municipale, correspondance (1883) ; règlement disciplinaire (1887) ; réduction d’effectifs : arrêté préfectoral (1905).
Effectif et personnel, gestion du personnel : états ... »

Sapeurs-pompiers.

Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879).
Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, ... »

Sapeurs-pompiers.

Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée ... »

Sapeurs-pompiers.

Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1903).
Effectif et personnel : arrêté préfectoral de réduction des effectifs (1908) ; contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives (1907-1922).
Affection de défense : états nominatifs ... »

Sapeurs-pompiers.

Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, ... »

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