Zone d'identification
Cote
1K1-2
Titre
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Date(s)
- an IX (1801)-1982 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
2 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Les listes d’émargement postérieures à 1969 ont été restituées aux Archives départementales.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des copies
Les Archives départementales conservent la collection de la préfecture à compter de 1890.
Zone des notes
Note
Électeurs censitaires : Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur ... »