Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1878-1932 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » protection civile » secours » sapeur pompier
- arrêté préfectoral
- fonctionnement
- règlement intérieur
- opinion » vie publique » dons-et-legs
- administration » administration générale » personnel
- contrôle
- gestion du personnel
- liste nominative
- désignation
- équipement matériel
- administration » police » police administrative » détention d'armes
- financement
- pièce comptable
- extérieur » défense du territoire » armée
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- procès-verbal d'élection
- liste électorale
- liste d'émargement
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Grièges (Ain, France) (Sujet)
- Brondel, sieur (cité en 1886) (Sujet)
- Marguin, François (cité en 1911) (Sujet)