Zone d'identification
Cote
1K7
Titre
Élections socioprofessionnelles.
Date(s)
- 1885-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- économie » entreprise » organisation professionnelle » chambre consulaire
- société » protection sociale » sécurité sociale » société mutualiste
- procès-verbal d'élection
- liste électorale
- liste nominative
- liste d'émargement
- société » protection sociale » sécurité sociale » organisme de sécurité sociale
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Chambre de commerce et d’industrie (Ain) (Sujet)
- Chambre de métiers et de l’artisanat (Ain) (Sujet)
- Chambre départementale d’agriculture (Ain) (Sujet)
- Mutualité sociale agricole (Ain) (Sujet)
- Centre national de la propriété forestière (France). Centre régional (Rhône-Alpes) (Sujet)
- France. Tribunal paritaire des baux ruraux (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)