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Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
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Pour les exercices 1969 et 1970, on trouve les budgets du service des eaux et de l’assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
Acquisition, partage et vente.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Partage de biens communaux entre les hameaux de Léaz, Grésin et Longeray : réclamation des administrés au commissaire (s.d.).
Secteur de Lavoux : plan calque (s.d.).
Acquisition de la maison et ses dépendances à Eugène et Judith Blanc : acte notarié (1868).... »
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, ... »
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Sauvetage du sieur Gay de Grésin, puisatier : proposition de médaille d’honneur décernée à Nicolas Juge, dépenses exceptionnelles du conseil général, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
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Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
Mutualité sociale agricole :... »
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Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, procès-verbaux d’élection (1920-1982, lacunes pour les années 1934-1950).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1949-1979).
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’... »
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : ... »
Circulation des personnes, étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée ... »
Clôture des comptes, trésorerie.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableaux synoptiques (1911-1933).
Situations financières de la commune (1978-1982).
Balances générales des comptes (1978-1982).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles ... »
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Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, ... »
Église, presbytère et cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : ... »
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Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1880-1980).
Conseil de la République (1946-1955).
Législatives (1876-1981).
Élections générales (1945-1946).
Cantonales (1885-1982).
Conseil d’arrondissement (1885-1937).
... »
Élections socioprofessionnelles.
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État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700).
Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été ... »
Léaz (Ain, France)
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : ... »
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz