Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1906-1976 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de terrains (1930).
Chemin tendant de la Platière à Léaz, construction : promesses individuelles de vente des propriétaires (1939).
Chemin de la Platière, aménagement : acquisition de terrain , acte notarié, cahier des clauses et conditions générales, affiche d’avis d’adjudication, dossier technique, plans, décompte définitif, correspondance (1952-1956).
Chemin vicinal n°26 reliant Longeray à la gare SNCF, projet d’aménagement : avant-projet, projet, dossier technique, plans, correspondance (1956-1958).
Chemin rural dit du Credo, aménagement : financement, dossier technique, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes de travaux, certificats de paiement, correspondance (1958-1961).
Rue de Grésin, rétablissement de la plateforme : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, facture (1970).
Accès au lotissement Les Népliers, aménagement de la voie communale n°5 [1] : projet, acquisition de terrains , arrêté de déclaration d’utilité publique, enquête publique, dossier technique, promesses de vente, actes notariés, financement, adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, correspondance (1973-1976).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- plan
- aménagement
- Époque contemporaine » 20e siècle » Guerre 1914-1918
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- minute notariale
- adjudication
- affiche
- marché public
- pièce comptable
- enquête publique
- financement
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°25
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°20
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Chemin vicinal n°26
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Rue de Grésin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Lotissement Les Népliers
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Les Népliers, Lotissement (Léaz, Ain, France) -- Voie communale n°5
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Chemin rural du Credo
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Léaz (Ain, France) -- Chemin rural de la Platière