Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1931-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974).
Aménagement et entretien de parkings (1981-1982).
RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975).
Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931).
Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956).
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).