Léaz (Ain, France) -- Chemin rural de la Platière

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Terme générique Léaz (Ain, France)

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Léaz (Ain, France) -- Chemin rural de la Platière

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2 Descriptions archivistiques résultats pour Léaz (Ain, France) -- Chemin rural de la Platière

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’... »

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : ... »