Zone d'identification
Cote
2K3
Titre
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Date(s)
- 1953-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles ... »
Zone des notes
Note
INSEE : Institut national de la statistique et des études économiques.
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (France) (Sujet)
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) (Sujet)
- Institut national de la statistique et des études économiques (France) (Sujet)
- Syndicat de communes pour le personnel communal (Ambérieu-en-Bugey, Ain) (Sujet)