Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1953-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » construction scolaire
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- aménagement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- marché public
- entretien
- restauration
- financement
- procès-verbal
- adjudication
- contrat
- pièce comptable
- correspondance
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- équipement » immobilier » architecte
- permis de construire
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- délibération
- contrôle de sécurité
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » chauffage urbain
- compte rendu
- éducation et sciences » vie scolaire » oeuvres scolaires » fourniture scolaire
- équipement » immobilier » logement de fonction
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Grésin, École de (Léaz, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Longeray, École de (Léaz, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Léaz (Ain, France) » Bourg, École du (Léaz, Ain, France)