Zone d'identification
Cote
1O2
Titre
Chemins communaux, vicinaux et ruraux, délaissés.
Date(s)
- 1851-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Alignement : demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1851-1878, 1894, 1906, 1909-1910, 1912, 1919, 1921, 1924-1925, 1927-1936, 1947, 1953-1982). Délaissés et excédents de chemins, cession de terrains : cahiers des charges, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1863-1866).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- arrêté préfectoral
- arrêté d'alignement
- cahier des charges
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- procès-verbal
- adjudication