Zone d'identification
Cote
1O5
Titre
Ponts et ponceaux et places publiques.
Date(s)
- 1814-1972 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets : devis, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de conférence, dessins, correspondance (1882-1883).
Aménagement de la place publique : délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- aménagement
- équipement » urbanisme » équipement collectif » place publique
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- équipement » immobilier » construction
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- texte officiel
- autorisation
- pièce comptable
- plan
- procès-verbal
- adjudication
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Neuville-les-Dames (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sulignat (Ain, France) » Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sulignat (Ain, France) » Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°9
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sulignat (Ain, France) » Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°12 de Vonnas aux Petits Cruets