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Coligny, Humbert de (10..-11.. ; seigneur de Coligny et du Revermont)

  • FR28011201200016_NA_000000020
  • Person
  • 10../11..

Humbert de Coligny a été l’un des premiers seigneurs de la maison de Coligny éteinte en 1694.
Vers 1090, il donne à l’abbaye d’Ambronay une grande étendue de terrain dans le territoire de Leyment (Ain, France).
En 1116, il donne aux religieux de la ... »

Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000023
  • Corporate body
  • 1986/2099

Créé par la loi du 26 janvier 1984, le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ain s'est substitué en 1986 au syndicat de communes pour le personnel communal.
La loi du 26 janvier 1984 prévoyait la création d’un centre national de ... »

Orléans, Charlotte d’ (1512-1549 ; duchesse de Nemours)

  • FR28011201200016_NA_000000028
  • Person
  • 1512-11-01/1549-09-08

Elle épouse le 17 septembre 1528 Philippe de Savoie (1490-1533), comte de Genève (1514-1533), duc de Nemours (1515-1533), comte de Faucigny.
Elle donne naissance le 12 octobre 1531 à Jacques de Savoie, comte puis duc de Genève, duc de Nemours. En 1532, ... »

Chartreux de Portes (Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000036
  • Corporate body
  • 1115/2099

Ordre contemplatif et érémitique, constitué à partir de la Grande Chartreuse, fondée en 1084 par saint Bruno.
La chartreuse de Portes fut fondée, vers 1115, par deux moines d’Ambronay qui se retirèrent dans la montagne de Portes. Les chartreux de Portes ... »

France. Parlement de Savoie

  • FR28011201200016_NA_000000045
  • Corporate body
  • 1536/1559

D’abord section judiciaire de la Curia regis, la Cour de parlement s’en détache et est installée à Paris au XIIIe siècle. Elle donne naissance aux parlements, cours souveraines de justice définitivement assises au XVe siècle.
Le Parlement de Chambéry est ... »

Grégoire 10 (1210-1276 ; pape)

  • FR28011201200016_NA_000000048
  • Person
  • 1210/1276

Tedaldo ou Tebaldo Visconti né à Plaisance (Italie) en 1210 et mort à Arezzo (Italie) le 10 janvier 1276. Il a été chanoine de Lyon, archidiacre de Liège. Il est élu 184e pape le 1e décembre 1271 sous le nom de Grégoire X.

France. Convention nationale. Comité de salut public

  • FR28011201200016_NA_000000061
  • Corporate body
  • 1793-04-06/1795-10-26

Le Comité de salut public est créé par la Convention le 6 avril 1793. Il succède au Comité de défense générale créé en janvier 1793 et qui s’était montré inefficace. Doté peu à peu de pouvoirs de plus en plus étendus, il finit par devenir un véritable ... »

France. Convention nationale. Comité de législation

  • FR28011201200016_NA_000000063
  • Corporate body
  • 1791/1795

Baptisé Comité de législation civile et criminelle, cet organe de la Révolution a été créé le 13 octobre 1791 par l’Assemblée législative. Il succède au Comité de législation criminelle établi par la Constituante le 14 septembre 1789, aux côtés du Comité ... »

Association foncière de remembrement (Pressiat, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000070
  • Corporate body
  • 1968/1993

Une association foncière intercommunale pour les communes de Courmangoux, Cuisiat, Pressiat est constituée en 1967. La disparité des volumes des travaux à effectuer dans chaque commune motive la dissolution de l’association intercommunale au profit de la ... »

Association foncière de remembrement (Salavre, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000089
  • Corporate body
  • 1970-01-23/1994-12-30

L’association foncière de remembrement de Salavre est instaurée en 1970. Sa dissolution est prononcée en 1994 par arrêté préfectoral. Cette dissolution entraîne le transfert des biens de l’association dans le patrimoine privé de la commune de Salavre.

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000092
  • Corporate body
  • 1960/2099

Dès l’ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 portant organisation de la Sécurité sociale, le groupement de caisses est prévu. Les caisses primaires de sécurité sociale (CPSS) et les caisses d’allocations familiales (Caf) souhaitent alors faire appel à ... »

Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Haute-Veyle, du Vieux-Jonc et de leurs affluents (Lent, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000135
  • Corporate body
  • 1967/2003

En 2003, est adopté le contrat de rivières Veyle dont l’élaboration a été dévolue au Syndicat mixte pour l’aménagement et la mise en valeur du bassin versant de la Veyle. La création d’une nouvelle structure intercommunale destinée à mettre en œuvre le ... »

Syndicat mixte Veyle vivante (Mézériat, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000136
  • Corporate body
  • 2003-09-22/2099

En 2003, est adopté le contrat de rivières Veyle dont l’élaboration a été dévolue au Syndicat mixte pour l’aménagement et la mise en valeur du bassin versant de la Veyle. Ce syndicat regroupait 3 syndicats d’aménagement de rivières (Haute-Veyle, Vieux-... »

Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain ; 1923-1924)

  • FR28011201200016_NA_000000140
  • Corporate body
  • 1923-06-06/1924-10-08

En 1923, les communes adhérentes des syndicats d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, de Beaupont et de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne, Chavannes-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey, Béréziat, Chevroux,... »

Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain ; 1927-2007)

  • FR28011201200016_NA_000000141
  • Corporate body
  • 1927-01-19/2007-09-18

En 1923, les communes adhérentes des syndicats d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, de Beaupont et de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne, Chavannes-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey, Béréziat, Chevroux,... »

Sain, Paul (172.-.... ; seigneur de Lacouz)

  • FR28011201200016_NA_000000146
  • Person
  • 172?/....

Il devient en 1767 seigneur de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Saillans et la Bertinière ; puis baron de Senevas, Saint-Romain-en-Jarrest, Chagnon, Valfleurie le 12 juillet 1769. II épouse Jeanne Bruyset de Sainte-Marie, le 9 janvier 1753.

Longecombe (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000162
  • Corporate body
  • 1790/1964

Le hameau de Charabotte dépendant de la commune de Longecombe passe à Chaley le 4 janvier 1883 : les parties de la section A3, A4 et A5 deviennent la section C de Chaley. La commune de Longecombe est supprimée le 27 août 1964 au profit d’Hauteville-Lompnes.

France. Conseil supérieur de Lyon

  • FR28011201200016_NA_000000169
  • Corporate body
  • 1771-02/1774-11

Par un édit royal de février 1771, le conseil supérieur de Lyon est créé. Le parlement des Dombes est supprimé par un édit d’août 1771. Les attributions de ce dernier sont transférées au conseil supérieur de Lyon.
Une sénéchaussée pour la principauté des ... »

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