Pochon (cité en 1822-1826 et 1829)
- FR28011201200016_NA_000000693
- Person
- 19
Pochon (cité en 1822-1826 et 1829)
Anthoine, Claude (cité en 1663)
Compare, Jean-Baptiste (tisserand ; cité en 1787)
Annequin, Antelme (meunier ; cité en 1792)
Dupont Vachaux, Claude (laboureur ; cité en 1792)
L’Abergement-de-Varey (Ain, France)
Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
Bérard, Alexandre (1859-1923 ; écrivain et homme politique)
Écrivain et journaliste. Docteur en droit (1882) et avocat. Homme politique appartenant au Parti républicain, radical et radical-socialiste.
Coligny, Humbert de (10..-11.. ; seigneur de Coligny et du Revermont)
Humbert de Coligny a été l’un des premiers seigneurs de la maison de Coligny éteinte en 1694.
Vers 1090, il donne à l’abbaye d’Ambronay une grande étendue de terrain dans le territoire de Leyment (Ain, France).
En 1116, il donne aux religieux de la ... »
Mutualité sociale agricole (Ain)
Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)
Créé par la loi du 26 janvier 1984, le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ain s'est substitué en 1986 au syndicat de communes pour le personnel communal.
La loi du 26 janvier 1984 prévoyait la création d’un centre national de ... »
Orléans, Charlotte d’ (1512-1549 ; duchesse de Nemours)
Elle épouse le 17 septembre 1528 Philippe de Savoie (1490-1533), comte de Genève (1514-1533), duc de Nemours (1515-1533), comte de Faucigny.
Elle donne naissance le 12 octobre 1531 à Jacques de Savoie, comte puis duc de Genève, duc de Nemours. En 1532, ... »
Durochat, Joseph (cité en 1698)
Arancour, Claude d’ (marquis ; cité en 1754-1755)
Ordre contemplatif et érémitique, constitué à partir de la Grande Chartreuse, fondée en 1084 par saint Bruno.
La chartreuse de Portes fut fondée, vers 1115, par deux moines d’Ambronay qui se retirèrent dans la montagne de Portes. Les chartreux de Portes ... »
Bergier, Jean (cité en 1399-1400)
Laurent, Jean (cité en 1399-1400)
D’abord section judiciaire de la Curia regis, la Cour de parlement s’en détache et est installée à Paris au XIIIe siècle. Elle donne naissance aux parlements, cours souveraines de justice définitivement assises au XVe siècle.
Le Parlement de Chambéry est ... »
Évrard de Courboin, Gabriel (seigneur de Courteney ; cité en 1791)
Grégoire 10 (1210-1276 ; pape)
Tedaldo ou Tebaldo Visconti né à Plaisance (Italie) en 1210 et mort à Arezzo (Italie) le 10 janvier 1276. Il a été chanoine de Lyon, archidiacre de Liège. Il est élu 184e pape le 1e décembre 1271 sous le nom de Grégoire X.
Durochat, Laurent Gabriel (cité en 1780)
Teillard (chartreux ; cité en 1744)
France. Convention nationale. Comité de salut public
Le Comité de salut public est créé par la Convention le 6 avril 1793. Il succède au Comité de défense générale créé en janvier 1793 et qui s’était montré inefficace. Doté peu à peu de pouvoirs de plus en plus étendus, il finit par devenir un véritable ... »
France. Convention nationale. Comité de législation
Baptisé Comité de législation civile et criminelle, cet organe de la Révolution a été créé le 13 octobre 1791 par l’Assemblée législative. Il succède au Comité de législation criminelle établi par la Constituante le 14 septembre 1789, aux côtés du Comité ... »
Union départementale des sapeurs-pompiers (Ain)
Association foncière de remembrement (Pressiat, Ain)
Une association foncière intercommunale pour les communes de Courmangoux, Cuisiat, Pressiat est constituée en 1967. La disparité des volumes des travaux à effectuer dans chaque commune motive la dissolution de l’association intercommunale au profit de la ... »
Syndicat intercommunal d’initiative forestière du Haut-Bugey (Nantua, Ain)
Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de la Dombes (Villars-les-Dombes, Ain)
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Chalaronne (Garnerans, Ain)
Association foncière de remembrement (Salavre, Ain)
L’association foncière de remembrement de Salavre est instaurée en 1970. Sa dissolution est prononcée en 1994 par arrêté préfectoral. Cette dissolution entraîne le transfert des biens de l’association dans le patrimoine privé de la commune de Salavre.
Dès l’ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 portant organisation de la Sécurité sociale, le groupement de caisses est prévu. Les caisses primaires de sécurité sociale (CPSS) et les caisses d’allocations familiales (Caf) souhaitent alors faire appel à ... »
Syndicat intercommunal à vocation unique des eaux Ain - Suran - Revermont (Villereversure, Ain)
À sa dissolution en 2004, la compétence voirie est transférée en partie à la communauté de communes de Treffort-en-Revermont (CCTER).
Communauté de communes du canton de Coligny (Coligny, Ain)
À sa création, la communauté de communes se substitue au Syndicat de voirie du canton de Coligny pour ce qui concerne la gestion de la voirie.
Association syndicale des riverains du Rhône
District de la Plaine de Bresse (Saint-Trivier-de-Courtes, Ain)
En 1995, le district adhère au Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val de Saône.
En 2003, est adopté le contrat de rivières Veyle dont l’élaboration a été dévolue au Syndicat mixte pour l’aménagement et la mise en valeur du bassin versant de la Veyle. La création d’une nouvelle structure intercommunale destinée à mettre en œuvre le ... »
Syndicat mixte Veyle vivante (Mézériat, Ain)
En 2003, est adopté le contrat de rivières Veyle dont l’élaboration a été dévolue au Syndicat mixte pour l’aménagement et la mise en valeur du bassin versant de la Veyle. Ce syndicat regroupait 3 syndicats d’aménagement de rivières (Haute-Veyle, Vieux-... »
Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain ; 1923-1924)
En 1923, les communes adhérentes des syndicats d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, de Beaupont et de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne, Chavannes-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey, Béréziat, Chevroux,... »
Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain ; 1927-2007)
En 1923, les communes adhérentes des syndicats d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, de Beaupont et de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne, Chavannes-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey, Béréziat, Chevroux,... »
Sain, Paul (172.-.... ; seigneur de Lacouz)
Il devient en 1767 seigneur de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Saillans et la Bertinière ; puis baron de Senevas, Saint-Romain-en-Jarrest, Chagnon, Valfleurie le 12 juillet 1769. II épouse Jeanne Bruyset de Sainte-Marie, le 9 janvier 1753.
Sibuet, Romain (marchand ; cité en 1785)
Durochat, Armand (cité en 1801)
Jacquemet, François (cité en 1804)
Le hameau de Charabotte dépendant de la commune de Longecombe passe à Chaley le 4 janvier 1883 : les parties de la section A3, A4 et A5 deviennent la section C de Chaley. La commune de Longecombe est supprimée le 27 août 1964 au profit d’Hauteville-Lompnes.
France. Conseil supérieur de Lyon
Par un édit royal de février 1771, le conseil supérieur de Lyon est créé. Le parlement des Dombes est supprimé par un édit d’août 1771. Les attributions de ce dernier sont transférées au conseil supérieur de Lyon.
Une sénéchaussée pour la principauté des ... »
Centre national de la propriété forestière (France). Centre régional (Rhône-Alpes)
Chambre de commerce et d’industrie (Ain)
Patin, Joanny (1888-.... ; garde champêtre)