Zone d'identification
Cote
1O5
Titre
Voies communales. – Élargissement.
Date(s)
- 1973-1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°12
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°17
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Les Rollets (Illiat, Ain, France ; lieudit)