Illiat, Mairie d' (Ain, France)

• Municipal

À l’origine, la paroisse d’Illiat dépendait de l’Église de Lyon (Rhône). Au XIIe siècle, la paroisse se développe autour de la Tour de Pionneins. La succession des propriétés de ce château fort arrive au début du XIXe siècle à Antoine Lorin, date à laquelle également on commence à s’occuper du sort des habitants : création d’une école, construction de ponts et de voies d’accès vers les localités voisines, etc. À la même époque, Pierre Bossan, architecte de Notre-Dame-de-Fourvière à Lyon (Rhône) et de la basilique d’Ars-sur-Formans (Ain) fait édifier la flèche octogonale garnie de gargouilles surmontant la tour de l’église.

Datée du XIIe siècle et mentionnée pour la première fois vers 1250 dans un pouillé du diocèse de Lyon, l’église communale est placée sous le vocable de Saint Symphorien. Ses peintures murales romanes de l’abside sont les plus anciennes mises au jour dans le département. Elles semblent dater du milieu du XIIe siècle. L’intégralité du bâtiment ainsi que la parcelle sur laquelle il se situe et les peintures murales du XIIe siècle ont été classés en 2008 au titre des Monuments historiques.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La commune dispose d'un local archives équipé de 19,98 mètres linéaires (ml) d’étagères métalliques fixes et de tablettes en bois aggloméré.

La mairie d’Illiat conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1608.

La commune conserve également les fonds de :
• l’association foncière de remembrement d’Illiat (1972-1995) ;
• la cantine scolaire et sou des écoles laïques d’Illiat (1975-2003).

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

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Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Complet

2018-07-05 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).