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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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1793-1982

Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).

1843-1911

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe

1925-1979

  • 1L4
  • Dossier
  • 1925-1979 (lacunes : comptes administratifs 1926, 1942, 1944 ; budget supplémentaires 1960, 1973 ; budgets et comptes 1975))

    • Fait partie de Fonds communal d'Illiat

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