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Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour des réparations aux murs de clôture du cimetière, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction d'un four banal.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Planification urbaine et lotissements.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Carte communale (1978-1980).
Lotissement communal de Fenioux, acquisition de terrain et travaux de viabilisation : déclaration d’utilité publique, résiliation du bail collectif des communaux, délibérations, plans, règlement et cahier des charges du lotissement, correspondance (1966-1969) ; vente de 2 lots : délibérations, promesses de vente, bornage de terrain, convention de géomètre, plan (1979-1980) ; alimentation électrique : plans, servitude de passage, correspondance (1979-1981).
Lotissement communal Mallet, échange de terrain et alimentation électrique : déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, convention de géomètre, plans, servitude de passage, correspondance (1980-1981).
Permis de lotir (1969-1977).
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).