Zone d'identification
Cote
1I10
Titre
Police urbaine.
Date(s)
- 1850-1920 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » police » agent de la force publique » police urbaine
- équipement » environnement » eau » eau pluviale
- arrêté du maire
- pétition
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- équipement » urbanisme » équipement collectif » fontaine
- communications » transport » circulation routière
- administration » protection civile » sécurité routière
- équipement » environnement » pollution » pollution sonore
- équipement » urbanisme » équipement collectif » place publique
- équipement » voie de communication » réseau routier