registre des arrêtés

On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.

Registre des arrêtés du maire (1848, 23 juillet – 1945, 20 août).

2D1
Dossier
1848-1945

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

2D1
Dossier
1841-2002

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre des arrêtés du maire.

2D1
Dossier
1884-1991

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registre des arrêtés du maire.

2D1
Dossier
1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registre des arrêtés du maire.

2D1
Dossier
1839, 7 novembre - 1975, 14 novembre

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Cahier et registre des arrêtes du maire.

2D2-3
Groupe de documents
1855-1977

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.

2D1
Dossier
1790-1835

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.

1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)

1D4
Dossier
1931-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.

1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)

1D3
Dossier
1896-1931

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.

1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)

2D2
Dossier
1851-1958

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)

2D1
Dossier
1840-1852

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)

1D2
Dossier
1827-1896

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.

1810 [avril] - 1853 (5 mai)

1D3
Dossier
1810-1853

Fait partie de Fonds communal de Journans

On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

1D1
Dossier
1790-1837

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

Lieu

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques