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- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France), 23 résultats
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Place près de l’ancien cimetière.
- 01O011_002
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
- 1O8
- Dossier
- 1868-1869
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
- 1O11
- Dossier
- 1937-1943
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
- 1O6
- Dossier
- 1891, 1896
Fait partie de Fonds communal de Journans
Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
- 1O8
- Dossier
- 1940
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
Places publiques et aires de stationnement.
- 1O8
- Dossier
- 1966-1981
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
- 1O5
- Dossier
- 1851, 1914
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Pièce
- 1826
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
- 04M001_013
- Pièce
- [1904]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
- 00M001_001
- Pièce
- 1866
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
- 00M002_001
- Pièce
- 1874
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
- 00M002_002
- Pièce
- 1874
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
- 00M002_003
- Pièce
- 1872
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
- 00M002_004
- Pièce
- 1872
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
- 00M002_005
- Pièce
- 1872
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
- 00M002_006
- Pièce
- 1874
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
- 04M001_006
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
- 04D017_001
- Pièce
- 1849
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
- 04D014_003
- Pièce
- [1820]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
- 01M001_001
- Pièce
- 1862
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
- 00M003_002
- Pièce
- [1919]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_004
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_003
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_002
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
- 04M001_009
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 01M002_002
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- 01M002_003
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des lieux pour la construction du poids public.
- 01M002_002
- Pièce
- 1886
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
- Pièce
- 1838
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
- 03O001_001
- Pièce
- [19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 01O005_002
- Pièce
- 1906
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 01O005_003
- Pièce
- 1906
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 01N001_001
- Pièce
- vers 1819
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan du parcours de la Reyssouze.
- Fi15
- Dossier
- [début XIXème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
- 00Fi015_001
- Pièce
- [début 19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
- 02M004_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
- 02M004_002
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
- 04M001_012
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
- 04M001_011
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
- 03O001_001_002
- Pièce
- 1856
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
- 00M010_001
- Pièce
- 1896
Fait partie de Fonds communal d'Attignat