- 1G9
- Dossier
- 1933
Fait partie de Fonds communal de Chaley
plan cadastral
Référentiel
Note(s) sur la source
38 Descriptions archivistiques résultats pour plan cadastral
38 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1G8
- Dossier
- 1935
Fait partie de Fonds communal de Lent
- 1G11
- Dossier
- 1937
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 1G4
- Dossier
- 1829
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- 1G1
- Dossier
- 1809
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 1G2
- Dossier
- 1834
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G4
- Dossier
- 1824
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 1G3
- Dossier
- 1811
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
- G2
- Dossier
- 1841
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G2
- Dossier
- 1842
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G8
- Dossier
- 1813
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G1
- Dossier
- 1809
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G4
- Dossier
- 1843
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d'assemblage, plans des sections.
- G3
- Dossier
- 1808
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G1
- Dossier
- 1830
Fait partie de Fonds communal de Lent
- 1G1
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 1G6
- Dossier
- 1808
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau d'assemblage, plans des sections.
- 1G5
- Dossier
- 1829
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G4
- Dossier
- 1836
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G1
- Dossier
- 1847
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G11
- Dossier
- 1934
Fait partie de Fonds communal de Journans
- 1G13
- Dossier
- 1938
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G9
- Dossier
- 1938
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
- 1G2
- Dossier
- 1812
Fait partie de Fonds communal de Chaley
- 1G3
- Dossier
- 1819-1844
Fait partie de Fonds communal de Journans
Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
- 11W7
- Dossier
- 1985, 1987
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
- 11W9
- Dossier
- 1964
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
- 1G27
- Dossier
- an X (1802)-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Notes disparates relevées dans la matrice du rôle des contributions (an X-1818).
Cadastre, élaboration et mise à jour : délibération, correspondance (1817, 1883-1885, 1901, 1948) ; restauration du plan cadastral : délibération (1885).
Demandes de ... »
Opérations et procédure de remembrement.
- 11W6
- Dossier
- 1971-1974
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, ... »
- 1G9
- Dossier
- 1962
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G9
- Pièce
- 1934
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 1G12
- Dossier
- 1957
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G12
- Dossier
- 1965
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G10
- Dossier
- 1937
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G20
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d’assemblage et plans des sections.
- G9
- Dossier
- 1933
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G8
- Dossier
- 1934
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G12
- Dossier
- 1954
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.