- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
État des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Listes électorales et d’appel des votants .
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales et révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin