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Descriptions archivistiques

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Direction:

3F3-12
Groupe de documents
1880-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

3F6-10
Groupe de documents
1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Journans

3F8-12
Groupe de documents
1924-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

3F3-7
Groupe de documents
1882-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

3F5-6
Groupe de documents
1953-1982

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

3F2-4
Groupe de documents
1934-1974

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.

3F6-8
Groupe de documents
1951-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

F7-10
Groupe de documents
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

3F6-10
Groupe de documents
1952-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

3F6-10
Groupe de documents
1935-1972

Fait partie de Fonds communal de Léaz

3F3-9
Groupe de documents
1968-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

3F6-10
Groupe de documents
1937-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

5I4-5
Groupe de documents
1906-1986

Fait partie de Fonds communal de Lent

Listes nominatives des enfants vaccinés.

5I1-2
Groupe de documents
1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.

5I6-7
Groupe de documents
1936-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

5I2-3
Groupe de documents
1931-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.

5I1-2
Groupe de documents
1903-1986

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

5I1-2
Groupe de documents
1929-1987

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

5I7-8
Groupe de documents
1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.

Travaux publics, voirie.

DD2-5
Groupe de documents
1618-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Travaux publics

1Fi20-21
Groupe de documents
1826-1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
Groupe de documents
1807-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
Groupe de documents
1874-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Téléphone et télécommunications.

2O3-4
Groupe de documents
1955-1981

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Taxe sur les chiens.

2L10-11
Groupe de documents
1856-1924

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Taxe sur les chiens.

2L2-4
Groupe de documents
1865-1960

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Taxe sur les chiens.

2L3-4
Groupe de documents
1865-1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
Groupe de documents
1876-1935

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
Groupe de documents
1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

2L4-5
Groupe de documents
1855-1940

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
Groupe de documents
1836-1940

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
Groupe de documents
1865-1926

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
Groupe de documents
1876-1917

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
Groupe de documents
1865-1907

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O5-7
Groupe de documents
1825-1917

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
Groupe de documents
1865-1923

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-10
Groupe de documents
1861-1926

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature.

1O5-7
Groupe de documents
1865-1902

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations.

1O1-3
Groupe de documents
1847-1910

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tables décennales.

E21-26
Groupe de documents
1802-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tables décennales.

E47-51
Groupe de documents
1802-1972

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Tables décennales.

E46-51
Groupe de documents
1792-1962

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tables décennales.

E28-29
Groupe de documents
1933-1952

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.

Tables décennales.

E50-52
Groupe de documents
1793-1962

Fait partie de Fonds communal de Journans

Tables décennales.

E58-63
Groupe de documents
1923-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tables décennales.

E60-65
Groupe de documents
1843-1992

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tables décennales.

E58-63
Groupe de documents
1813-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Tables décennales.

E34-35
Groupe de documents
1792-1903

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Tables décennales.

E57-61
Groupe de documents
1863-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Tables décennales.

E54-58
Groupe de documents
1843-1972

Fait partie de Fonds communal de Lent

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