hôtel de ville

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

hôtel de ville

Terme générique bâtiment administratif

hôtel de ville

Termes équivalents

hôtel de ville

  • Employé pour mairie

Termes associés

hôtel de ville

86 Descriptions archivistiques résultats pour hôtel de ville

Croissant

86 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Propriétés , amodiations, affermage.

Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
Chemin de hallage du Rhône (1817).
Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
Avoine, vente de la récolte (1831).
Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
Poids public, affermage (1913-1920).

Résultats 51 à 86 sur 86