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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres à souche des déclarations, souches.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).