- 1G18
- Dossier
- 1931-1981
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
103 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Copies de la matrice.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Contribution patriotique des femmes de France.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des dons patriotiques.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles pour l’an XI.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.