Early modern period

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

1665-1730

GG1
File
1665-1730

Part of Fonds communal de Pouillat

1676-1755

GG2
File
1755

Part of Fonds communal de Pouillat

1793-1812

E7
File
1793-1812

Part of Fonds communal de Pouillat

Archives communales et mobilier, territoire.

3D1
File
1792-1844

Part of Fonds communal de Grièges

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

1793-1866

1F1
File
1793-1866

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

01F001_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

01F001_003
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Contribution foncière.

1G15
File
1791-an XII (1803)

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).

Contribution patriotique.

2G1
File
1790

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des déclarations.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

02M002_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

1733-1752

GG3
File
1733-1752

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1763-1772

GG5
File
1763-1772

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)

1D1
File
1792-an III (1794)

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)

1D2
File
an III (1794)-an VIII (1800)

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil municipal.

1D10
File
1790

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

1P1
File
an IV (1796)-1916

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde champêtre, instruction (1906).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets d’art conservés à l’église, attribution des biens de l’ancienne fabrique au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1904-1916).
Mobilier religieux, fourniture d’un autel avec quatre chandeliers et une croix argentée : quittance (an IV).

1747-1751, 1780-1792

GG2
File
1747-1792

Part of Fonds communal de Courtes

1793-1802

E14
File
1793-1802

Part of Fonds communal de Courtes

Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »

CC1
File
1736-1738

Part of Fonds communal de Grièges

Atlas de plans [1].

[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

CC2
File
1788

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

FF003_002
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

FF4
File
1548

Part of Fonds communal de Grièges

Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.

1655-1682

GG4
File
1655-1682

Part of Fonds communal de Grièges

1682-1693

GG5
File
1682-1693

Part of Fonds communal de Grièges

1615-1643

GG6
File
1615-1643

Part of Fonds communal de Grièges

1720-1739

GG9
File
1720-1739

Part of Fonds communal de Grièges

Constitution française du 3 septembre 1791.

A7
recordgrp
1791

Part of Fonds communal de Grièges

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Item
1793

Part of Fonds communal du Plantay

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

II001_001
Item
1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

II001_002
Item
1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Taille.

CC1
File
1778-1783

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).

Bois des Longerons.

DD1
File
1777

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Délits : état de frais de poursuite des délinquants.

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

FF1
File
1777-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

1776-1792

GG5
File
1776-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

GG006_002
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

GG006_004
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

GG006_005
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

GG006_006
Item
1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Biens nationaux.

5N1
File
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Régie de l’enregistrement et des domaines sur les biens nationaux : états des versements.

1680-1699

GG2
File
1680-1699

Part of Fonds communal d'Attignat

1792 (24 juin) - 1820 (26 août)

D1
File
1792-1820

Part of Fonds communal d'Attignat

1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)

D2
File
1793-1824

Part of Fonds communal d'Attignat

Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).

1793-1802

E1
File
1793-1802

Part of Fonds communal d'Attignat

1793-1802

E20
File
1793-1802

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions personnelle et mobilière.

G19
File
1793, an V (1797)

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles d’imposition.

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