Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
- 01M002_002
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
384 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cession des droits de la commune sur les moulins de Faty et de La Folie au profit du syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle : conventions, délibérations, correspondance (1860-1861).
Moulin de Jonc sur la Veyle de Laurent Merle, exploitation : traité conclu entre la commune et Laurent Merle, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1837, 1846, 1851-1856).
Moulin à blé sur la Veyle du sieur Merle, construction du moulin : registre des déclarations s’opposant à la construction du moulin, autorisation préfectorale, correspondance (1839-1844) ; établissement d’une vanne d’irrigation : rapport et avis (1856).
Moulin Faty : procès-verbal de récolement (1850), correspondance (1842) ; protestations de riverains (1928).
Moulin de Praz sur la Veyle du sieur Rousseau : arrêté préfectoral (1847).
Moulin Vieux sur la Veyle : traité de passage conclu avec le propriétaire du moulin de Faty (1808) ; entretien du chemin vicinal : lettre (1816) ; maintien de l’activité : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843-1844, 1849) ; rétablissement de repères disparus : procès-verbal de constatation, liste nominative des pétitionnaires, correspondance (1922-1924).
Moulin de la Folie sur la Grande Veyle : procès-verbal de récolement (1874).
Moulins de la Folie et de Jonc, enquête : questionnaire (s.d.).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réglementation : affiches, arrêtés préfectoraux (an IX, 1851).
Moulin à gravier de Benoit Duperrier , construction : refus, ordonnance royale, reconstruction d’un mur de soutènement, correspondance (1830-1831, 1833, 1892).
Moulin de Jean-Claude Bollet au lieudit Gravelles : correspondance (1843).
Moulin communal de La Balette : règlement d’eau, correspondance, (1853, 1907, 1911).
Moulin de la Rovarie à Montagnat : règlement d’eau, correspondance (1852, 1857).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Monument de la Révolution à Villebois : liste des volontaires de Serrières pour figurer sur le socle (1889).
Fontaine monumentale sur la place publique en mémoire des morts pour la défense de la Patrie (1ère République, guerre 1870-1871, construction : plans, inauguration, liste nominative des participants à la souscription populaire, liste nominative des participants au banquet d’inauguration du monument, carte postale (1895-1896).
Monument aux morts, construction : projet, cahier des charges, devis, certificats de paiement, plans, correspondance (1920-1923).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Monument aux morts, construction : projet, approbation du préfet, listes des souscripteurs, subvention, marchés et traités de gré à gré, plans, correspondance (1920-1921).
Pompe à incendie, construction : arrêté préfectoral, autorisation d’imposition extraordinaire, correspondance (1826-1828) ; construction d’une remise : décompte des travaux, correspondance (1871-1873) ; réparations et entretien : factures, correspondance (1879-1902).
Bascule, établissement d’un pont à bascule : liste des souscripteurs, factures (1884-1885) ; réparations et entretien : délibérations, contrat, factures, correspondance (1894-1908, 1914, 1927, 1940).
Bâtiments communaux, entretien et démolition : factures, correspondance (1897, 197, 1921).