Religieux de Saint-Rambert (Ain)
- FR28011201200016_NA_000000047
- Corporate body
- 15../....
Religieux de Saint-Rambert (Ain)
Durochat, André Nicolas (cité en 1780)
Monteynard, Marguerite Magdeleine de (abbesse ; citée en 1780)
Durochat, Lainé (notaire royal ; cité en 1744)
Confrérie des pénitents (Villebois, Ain)
Syndicat intercommunal à vocation multiple des ordures ménagères du Bas-Bugey (Belley, Ain)
Dans une délibération du 5 juin 2003, le syndicat prend le nom de Syndicat mixte de collecte des ordures ménagères (SMICOM) Chalaronne - Veyle en raison du transfert de la compétence de traitement au syndicat Organom.
En 2007, après sa dissolution, la ... »
Probablement créée peu après la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d’énergie, l’association a perduré jusqu’aux années 1940-1950, période à laquelle a été constitué le syndicat intercommunal d’électricité de l’Ain.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de Bresse - Revermont (Marboz, Ain)
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Montluel-Miribel (Dagneux, Ain)
Dynacité-Office public de l’habitat de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)
Le 14 juin 1950, le Conseil général de l’Ain et le ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme créent l’Office départemental d’habitations à bon marché de l’Ain.
Un arrêté interministériel du 9 novembre 1961 accorde à l’Office le rang de "Grand ... »
Syndicat intercommunal des communes riveraines du canal de Miribel (Miribel, Ain)
Le 30 juin 1991, la concession de l’exploitation de l’usine hydro-électrique de Villeurbanne-Cusset prend fin. Les communes riveraines du canal de Jonage estiment que ce dernier constitue un élément important du patrimoine naturel. Elles estiment ... »
Syndicat intercommunal à vocation multiple du Crêt d’eau (Farges, Ain)
En 2000, le Sivu est transformé en Sivom.
Société musicale L’Indépendante de Villebois (Ain)
Meynier (arpenteur juré du roi ; cité en 1770)
Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges (Lyon, Rhône)
Société musicale L’Écho du Sault du Rhône (Sault-Brénaz, Ain)
Martin, Robert (1898-1982 ; compositeur)
Lauréat du conservatoire de musique de Lyon, dans la section violoncelle. Il sert dans l’artillerie pendant la Première Guerre mondiale. Il fonde les Éditions Gessiennes, qui deviennent après la Seconde Guerre mondiale, les Éditions Robert Martin qu’il ... »
Syndicat intercommunal de voirie de la région de Bourg (Bourg-en-Bresse, Ain)
En 1952, le syndicat est créé pour faire face au développement des voies de circulation.
L’application de l’article 35 de la loi Chevènement ne permet plus au syndicat de voirie de réaliser des travaux pour le compte des communes. Cela ne peut incomber qu’... »
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse Reyssouze (Pont-de-Vaux, Ain)
Le syndicat résulte de la fusion du syndicat intercommunal de distribution d’eau du bief de la Reyssouze et de celui de Seille-Reyssouze (délibérations des comités syndicaux du 17 décembre 1949).
District Valsemine (Champfromier, Ain)
En 1992, il est demandé aux communes de présenter leurs projets d’intercommunalité. Au cours de diverses réunions entre 1992 et 1993, les communes de la Valserine ont manifesté leur volonté de créer une coopération regroupant des communes de ce secteur. ... »
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)
Bourg Habitat (Bourg-en-Bresse, Ain)
Dès 1929, afin de répondre au besoin de logements des familles d’ouvriers, la ville de Bourg-en-Bresse crée un office municipal d’habitations collectives à bon marché.
En 1950, les HBM (habitations à bon marché) deviennent les HLM (habitations à loyer ... »
En 2002, le SIAE des deux Sânes adhère au syndicat mixte Saône-Doubs qui anime un contrat de rivière de la Seille et de ses affluents. En 2005, elle signe une convention définissant les modalités de sa participation financière.
Bordes du Châtelet, Joseph-Gabriel de (1730-.... ; chevalier et seigneur)
En 1751, il épouse Anne Françoise de Mont-d’Or.
Catelain, Jeanne (citée en 1741)
Durochat (héritiers ; cités en 1826-1849)
Rodrigue (abbé et curé ; cité en 1914)
De l’an VIII à la fin de la Troisième République.
L’article 52 de la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) institue le Conseil d’État qui reçoit une double mission, administrative (participer à la rédaction des textes les plus
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley (Ain)
Société Tissmétal (Guignicourt, Aisne)
Association syndicale libre du lotissement Les Charmes (Lent, Ain)
L’association est constituée lors de l’assemblée générale du 3 juillet 2001. La dissolution est prononcée le 24 avril 2007.
Matafelon-Granges (Ain, France)
Avant la Révolution, cette commune dépendait de la province de Bugey, chef-lieu d’un mandement qui comprenait cinq paroisses, diocèse de Saint-Claude. En 1790, les paroisses de Mataffelon et de Granges sont chacune érigées en commune.
Par délibération du ... »
Sonthonnax-la-Montagne (Ain, France)
Le 1eR janvier 1974, la commune de Napt fusionne avec celle de Sonthonnax-la-Montagne suite à la promulgation de l’arrêté préfectoral du 8 août 1973.
Haut Valromey est, depuis le 1er janvier 2016, une commune nouvelle française résultant de la fusion des communes du Grand-Abergement, d'Hotonnes, du Petit-Abergement et de Songieu.
Le Grand Abergement (Ain, France)
En 1790, le Grand-Abergement devient chef-lieu d’un canton comprenant le Petit-Abergement et Hotonnes. En 1801, il redevient commune rattachée au canton de Brénod.
Le 1er janvier 2016, la commune fusionne avec celles d'Hotonnes, du Petit-Abergement et de ... »
Comme d'autres villages du Revermont, Cuisiat fut victime de la barbarie nazie le 18 juillet 1944. Plusieurs habitants furent déportés, une partie du village brûlé par les troupes du Reich en représailles des actes de résistance commis dans la région.
... »
Chazey-Bons (Ain, France ; commune nouvelle)
La commune nouvelle de Chazey-Bons est issue de la fusion le 1er janvier 2017, des communes de Pugieu et de Chazey-Bons.
Déléa (syndic de Bourg-en-Bresse ; cité en 1596)
Sellié, Jacques (syndic de Tossiat ; cité en 1604)
Cervel, Étienne (cité en 1562-1566)
Berger, Antoine (syndic de Tossiat ; cité en 1623)
Ballet, Michel (syndic de Tossiat ; cité en 1623)
Fenet, Antoine (syndic de Tossiat ; cité en 1658)
Thevenin, Claude (syndic de Tossiat ; cité en 1658)
Alescuir, Louis (maçon ; cité en 1569)